Permis de construire
N° PC 09005319C0011
Ville de Grandvillars · 90600
Bénéficiaire
UN LOGIS POUR TOUS
Adresse du terrain
SECTEUR ""CHATEAU KLEBER"" GRANDVILLARS 90600
Date d'autorisation
29/08/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 193
Superficie du terrain
3384 m²
Logements créés
24
Surface habitable créée
1957 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt26/10/2020
Date d'autorisation29/08/2019
Ouverture du chantier26/10/2020
Achèvement des travaux19/05/2022

👤Demandeur

DénominationUN LOGIS POUR TOUS
SIRET30455744000027
SIREN304557440
Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneGrandvillars (90053)
Code postal90600
AdresseSECTEUR ""CHATEAU KLEBER"" GRANDVILLARS 90600
ParcellesAI 193
Superficie terrain3384 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)24
dont individuels7
dont collectifs17
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces11
Logements 5 pièces5
Surface habitable créée1957 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.