1. Accueil
  2. Cadastre Grand'Combe-Châteleu
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02528514R0014
Permis de construire
N° PC 02528514R0014
Ville de Grand'Combe-Châteleu · 25570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES NOISETIERS GRAND COMBE CHATELEU 25570
Date d'autorisation
06/05/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 811P
Superficie du terrain
2032 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
200 m²
← Toutes les autorisations à Grand'Combe-Châteleu Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt08/06/2015
Date d'autorisation06/05/2015
Ouverture du chantier08/06/2015

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéMORTEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGrand'Combe-Châteleu (25285)
Code postal25570
AdresseLES NOISETIERS GRAND COMBE CHATELEU 25570
ParcellesAB 811P
Superficie terrain2032 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée200 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.