Permis de construire n° PC 02528420M0017 à Grand-Charmont

Permis de construire

N° PC 02528420M0017

Ville de Grand-Charmont · 25200

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

ALLEE DES ROSELIERES GRAND-CHARMONT 25200

Date d'autorisation

31/10/2020

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 326 · AO 387 · AO 388

Superficie du terrain

3939 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1459 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation31/10/2020

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGrand-Charmont (25284)

Code postal25200

AdresseALLEE DES ROSELIERES GRAND-CHARMONT 25200

ParcellesAO 326 · AO 387 · AO 388

Superficie terrain3939 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)24

dont collectifs24

Logements 1 pièce8

Logements 2 pièces14

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée1459 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.