Permis de construire
N° PC 02528420M0002
Ville de Grand-Charmont · 25200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOS DU BOIS GRAND-CHARMONT 25200
Date d'autorisation
04/06/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 349
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
129 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/06/2020
Ouverture du chantier17/08/2020

👤Demandeur

Code postal25200
LocalitéGRAND-CHARMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGrand-Charmont (25284)
Code postal25200
AdresseLE CLOS DU BOIS GRAND-CHARMONT 25200
ParcellesAD 349
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée129 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.