1. Accueil
  2. Cadastre Grand-Charmont
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02528415M0009
Permis de construire
N° PC 02528415M0009
Ville de Grand-Charmont · 25200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 IMPASSE DE LA VIENELLE GRAND-CHARMONT 25200
Date d'autorisation
08/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 158
Superficie du terrain
564 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
← Toutes les autorisations à Grand-Charmont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation08/10/2015

👤Demandeur

Code postal25200
LocalitéBETHONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGrand-Charmont (25284)
Code postal25200
Adresse5 IMPASSE DE LA VIENELLE GRAND-CHARMONT 25200
ParcellesAP 158
Superficie terrain564 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.