Permis de construire n° PC 07413615X0023 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413615X0023

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ANNES LE GRAND BORNAND

Date d'autorisation

18/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 2389 · 0C 2388

Superficie du terrain

319601 m²

Surface locaux créée

47 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation18/01/2016

👤Demandeur

Code postal74450

LocalitéLE GRAND-BORNAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLES ANNES LE GRAND BORNAND

Parcelles0C 2389 · 0C 2388

Superficie terrain319601 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant116 m²

Surface locaux créée47 m²

Surface locaux démolie116 m²

Surface agricole avant116 m²

Surface agricole créée47 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.