Permis de construire n° PC 07413615X0009 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413615X0009

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

43 LE PLANE LE GRAND BORNAND

Date d'autorisation

02/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 926 · 0A 925 · 0A 931

Superficie du terrain

6069 m²

Surface locaux créée

97 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/06/2015

Ouverture du chantier31/08/2015

👤Demandeur

Code postal74450

LocalitéLE GRAND-BORNAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

Adresse43 LE PLANE LE GRAND BORNAND

Parcelles0A 926 · 0A 925 · 0A 931

Superficie terrain6069 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant425 m²

Surface locaux créée97 m²

Surface locaux démolie2 m²

Surface agricole avant425 m²

Surface agricole créée97 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.