Déclaration préalable de travaux n° DP 0741362500066 à Le Grand-Bornand

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0741362500066

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

28 IMPASSE DU VIEUX NOYER LE GRAND BORNAND 74450

Date d'autorisation

27/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 4590

Superficie du terrain

1990 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation27/08/2025

👤Demandeur

Code postal74450

LocalitéLE GRAND BORNAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

Adresse28 IMPASSE DU VIEUX NOYER LE GRAND BORNAND 74450

ParcellesC 4590

Superficie terrain1990 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant461 m²

Surface habitable issue de transfo32 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidencePersonnes âgées

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.