Permis de construire n° PC 07413622X0014 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413622X0014

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PLANS OUEST LE GRAND BORNAND 74450

Date d'autorisation

02/08/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 3980 · C 3983

Superficie du terrain

6562 m²

Logements créés

Surface habitable créée

367 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/08/2022

👤Demandeur

Code postal74450

LocalitéLE GRAND BORNAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLES PLANS OUEST LE GRAND BORNAND 74450

ParcellesC 3980 · C 3983

Superficie terrain6562 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée367 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.