Permis de construire
N° PC 07413620X0013
Ville de Le Grand-Bornand · 74450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN RURAL DE LA CULAZ LIEUDIT ""LES FAUX"" LE GRAND BORNAND 74450
Date d'autorisation
28/09/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 666
Superficie du terrain
7305 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
201 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation28/09/2020
Ouverture du chantier01/06/2022

👤Demandeur

Code postal92600
LocalitéASNIERES SUR SEINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLe Grand-Bornand (74136)
Code postal74450
AdresseCHEMIN RURAL DE LA CULAZ LIEUDIT ""LES FAUX"" LE GRAND BORNAND 74450
ParcellesA 666
Superficie terrain7305 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée201 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.