1. Accueil
  2. Cadastre Le Grand-Bornand
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07413620X0005
Permis de construire
N° PC 07413620X0005
Ville de Le Grand-Bornand · 74450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
592 CHEMIN DU PLAN DE LA FORCL LE GRAND BORNAND 74450
Date d'autorisation
15/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 5692 · A 5694 · A 5696
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Le Grand-Bornand Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation15/07/2020

👤Demandeur

Code postal01170
LocalitéGEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLe Grand-Bornand (74136)
Code postal74450
Adresse592 CHEMIN DU PLAN DE LA FORCL LE GRAND BORNAND 74450
ParcellesA 5692 · A 5694 · A 5696
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant196 m²
Surface habitable issue de transfo196 m²
Surface habitable transformée196 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.