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Permis de construire
N° PC 07413616X0038
Ville de Le Grand-Bornand · 74450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PLANS LE GRAND BORNAND 74450
Date d'autorisation
16/02/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 3983
Superficie du terrain
2528 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
497 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation16/02/2017

👤Demandeur

Code postal74450
LocalitéLE GRAND BORNAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLe Grand-Bornand (74136)
Code postal74450
AdresseLES PLANS LE GRAND BORNAND 74450
ParcellesC 3983
Superficie terrain2528 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée497 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.