Permis de construire n° PC 07413616X0032 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413616X0032

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA BRODERIE LE GRAND BORNAND 74450

Date d'autorisation

08/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 715

Superficie du terrain

11516 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation08/11/2016

👤Demandeur

Code postal74230

LocalitéLES VILLARDS SUR THONES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLA BRODERIE LE GRAND BORNAND 74450

ParcellesC 715

Superficie terrain11516 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.