Permis de construire n° PC 07413615X0034 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413615X0034

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA MOTTE LE GRAND BORNAND

Date d'autorisation

24/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 838 · 0C 4895

Superficie du terrain

1997 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation24/02/2016

Ouverture du chantier30/06/2016

👤Demandeur

Code postal69003

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLA MOTTE LE GRAND BORNAND

Parcelles0C 838 · 0C 4895

Superficie terrain1997 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant194 m²

Surface habitable issue de transfo199 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.