Permis de construire n° PC 07413615X0028 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413615X0028

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

L'AMARANTE

Adresse du terrain

LES FRASSES LE GRAND BORNAND

Date d'autorisation

27/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 5302 · 0A 5308

Superficie du terrain

653 m²

Logements créés

Surface habitable créée

118 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation27/11/2015

👤Demandeur

DénominationL'AMARANTE

SIRET74990386000015

SIREN749903860

Code postal74450

LocalitéSAINT JEAN DE SIXT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLES FRASSES LE GRAND BORNAND

Parcelles0A 5302 · 0A 5308

Superficie terrain653 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée118 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.