Permis de construire
N° PC 07413615X0012
Ville de Le Grand-Bornand · 74450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PLANS LE GRAND BORNAND
Date d'autorisation
15/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 4544
Superficie du terrain
20418 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation15/06/2015

👤Demandeur

Code postal74450
LocalitéLE GRAND-BORNAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLe Grand-Bornand (74136)
Code postal74450
AdresseLES PLANS LE GRAND BORNAND
Parcelles0C 4544
Superficie terrain20418 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant58 m²
Surface habitable issue de transfo101 m²
Surface habitable transformée58 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.