1. Accueil
  2. Cadastre Le Grand-Bornand
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07413613X0021
Permis de construire
N° PC 07413613X0021
Ville de Le Grand-Bornand · 74450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PLACE LE GRAND BORNAND
Date d'autorisation
12/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 2692
Superficie du terrain
1840 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
159 m²
← Toutes les autorisations à Le Grand-Bornand Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation12/11/2013

👤Demandeur

Code postal74450
LocalitéLE GRAND-BORNAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneLe Grand-Bornand (74136)
Code postal74450
AdresseLA PLACE LE GRAND BORNAND
Parcelles0A 2692
Superficie terrain1840 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée159 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.