Permis de construire n° PC 07413613X0020 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413613X0020

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ENVERS LE GRAND BORNAND

Date d'autorisation

13/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 2506

Superficie du terrain

16313 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation13/12/2013

👤Demandeur

Code postal74290

LocalitéVEYRIER DU LAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLES ENVERS LE GRAND BORNAND

Parcelles0B 2506

Superficie terrain16313 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant97 m²

Surface habitable créée92 m²

Surface habitable issue de transfo231 m²

Surface habitable démolie22 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.