Permis de construire n° PC 07413613X0002 à Le Grand-Bornand

Permis de construire

N° PC 07413613X0002

Ville de Le Grand-Bornand · 74450

Bénéficiaire

SESAME

Adresse du terrain

LES COTES LE GRAND-BORNAND 74450

Date d'autorisation

19/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1713 · A 3802

Superficie du terrain

2850 m²

Logements créés

Surface habitable créée

63 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation19/06/2013

Ouverture du chantier02/06/2014

👤Demandeur

DénominationSESAME

SIRET75137894400019

SIREN751378944

Code postal74370

LocalitéPRINGY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLe Grand-Bornand (74136)

Code postal74450

AdresseLES COTES LE GRAND-BORNAND 74450

ParcellesA 1713 · A 3802

Superficie terrain2850 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant269 m²

Surface habitable créée63 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.