Permis de construire
N° PC 0421022200003
Ville de Grammond · 42140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE BITERNAY"" GRAMMOND 42140
Date d'autorisation
05/12/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 396 · A 397 · A 398
Superficie du terrain
885 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation05/12/2022
Ouverture du chantier23/02/2023
Achèvement des travaux04/03/2024

👤Demandeur

Code postal42340
LocalitéVEAUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneGrammond (42102)
Code postal42140
AdresseLOTISSEMENT ""LE BITERNAY"" GRAMMOND 42140
ParcellesA 396 · A 397 · A 398
Superficie terrain885 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.