1. Accueil
  2. Cadastre Grammond
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0421022100013
Permis de construire
N° PC 0421022100013
Ville de Grammond · 42140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BITERNAY GRAMMOND 42140
Date d'autorisation
12/05/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OA 926
Superficie du terrain
792 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²
← Toutes les autorisations à Grammond Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt30/10/2023
Date d'autorisation12/05/2022
Ouverture du chantier02/11/2022
Achèvement des travaux30/10/2023

👤Demandeur

Code postal42570
LocalitéSAINT-HEAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneGrammond (42102)
Code postal42140
AdresseLE BITERNAY GRAMMOND 42140
ParcellesOA 926
Superficie terrain792 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.