Déclaration préalable de travaux n° DP 05926916C0009 à Gouzeaucourt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05926916C0009

Ville de Gouzeaucourt · 59231

Bénéficiaire

LES PETITS PONEYS

Adresse du terrain

381 RUE JEAN-JACQUES DROMAS GOUZEAUCOURT 59231

Date d'autorisation

21/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1102

Superficie du terrain

839 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation21/09/2016

👤Demandeur

DénominationLES PETITS PONEYS

SIRET80508183300024

SIREN805081833

Code postal59159

LocalitéMARCOING

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneGouzeaucourt (59269)

Code postal59231

Adresse381 RUE JEAN-JACQUES DROMAS GOUZEAUCOURT 59231

ParcellesD 1102

Superficie terrain839 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant125 m²

Surface locaux créée18 m²

Surface publique avant125 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.