Permis de construire n° PC 02528223P0005 à Goux-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02528223P0005

Ville de Goux-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

GAEC DES CHAMPS NOEL

Adresse du terrain

3 VOIE COMMUNALE GOUX-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

24/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 67 · ZC 82

Superficie du terrain

329106 m²

Surface locaux créée

615 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation24/06/2023

Ouverture du chantier17/07/2023

Achèvement des travaux25/09/2023

👤Demandeur

DénominationGAEC DES CHAMPS NOEL

SIRET32922044600028

SIREN329220446

Code postal25520

LocalitéBIANS-LES-USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGoux-les-Usiers (25282)

Code postal25520

Adresse3 VOIE COMMUNALE GOUX-LES-USIERS 25520

ParcellesZC 67 · ZC 82

Superficie terrain329106 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée615 m²

Surface agricole créée615 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.