Déclaration préalable de travaux n° DP 04612722B0109 à Gourdon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04612722B0109

Ville de Gourdon · 46300

Bénéficiaire

ARTEM PATRIMOINE

Adresse du terrain

0 BEL-AIR GOURDON 46300

Date d'autorisation

23/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1554

Superficie du terrain

397 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation23/01/2023

Ouverture du chantier23/01/2023

Achèvement des travaux08/02/2023

👤Demandeur

DénominationARTEM PATRIMOINE

SIRET85045181600027

SIREN850451816

Code postal75015

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneGourdon (46127)

Code postal46300

Adresse0 BEL-AIR GOURDON 46300

ParcellesD 1554

Superficie terrain397 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.