Permis de construire
N° PC 03512113V0007
Ville de Gosné · 35140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DES PRIMEVERES ZAC DE LA MELIANTE T 4 LOT 2 GOSNE 35140
Date d'autorisation
16/07/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZP 217P · P 228P
Superficie du terrain
413 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation16/07/2013
Ouverture du chantier11/10/2013
Achèvement des travaux20/06/2014

👤Demandeur

Code postal35230
LocalitéNOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBretagne
DépartementIle et Vilaine (35)
CommuneGosné (35121)
Code postal35140
Adresse6 RUE DES PRIMEVERES ZAC DE LA MELIANTE T 4 LOT 2 GOSNE 35140
ParcellesZP 217P · P 228P
Superficie terrain413 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.