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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08206720P0002
Ville de Gensac · 82120
Bénéficiaire
LES CHENES
Adresse du terrain
CLAYETTE GENSAC 82120
Date d'autorisation
30/06/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 886
Superficie du terrain
2000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation30/06/2020

👤Demandeur

DénominationLES CHENES
SIRET79907773000015
SIREN799077730
Code postal82120
LocalitéGENSAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementTarn et Garonne (82)
CommuneGensac (82067)
Code postal82120
AdresseCLAYETTE GENSAC 82120
Parcelles0B 886
Superficie terrain2000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo108 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.