Déclaration préalable de travaux
N° DP 01717422V0019
Ville de Genouillé · 17430
Bénéficiaire
MME ET MR SMITH
Adresse du terrain
2 RUE DE LA GARENNE GENOUILLE 17430
Date d'autorisation
08/12/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 564
Superficie du terrain
Logements créés
3
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation08/12/2022

👤Demandeur

DénominationMME ET MR SMITH
SIRET84457422800012
SIREN844574228
Code postal17300
LocalitéROCHEFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneGenouillé (17174)
Code postal17430
Adresse2 RUE DE LA GARENNE GENOUILLE 17430
ParcellesA 564
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Surface habitable issue de transfo260 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.