Permis de construire n° PC 02308913X0011 à Genouillac

Permis de construire

N° PC 02308913X0011

Ville de Genouillac · 23350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU HARAS GENOUILLAC 23350

Date d'autorisation

28/09/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 231

Superficie du terrain

856 m²

Logements créés

Surface habitable créée

61 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt13/05/2015

Date d'autorisation28/09/2013

Ouverture du chantier16/06/2014

👤Demandeur

Code postal36160

LocalitéCHAMPILLET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCreuse (23)

CommuneGenouillac (23089)

Code postal23350

AdresseCHEMIN DU HARAS GENOUILLAC 23350

ParcellesAB 231

Superficie terrain856 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée61 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.