Permis de construire n° PC 03121712Y0001 à Génos

Permis de construire

N° PC 03121712Y0001

Ville de Génos · 31510

Bénéficiaire

GAEC DES RUCHERS SAINTE MARIE

Adresse du terrain

VLGE CAYRO GENOS 31510

Date d'autorisation

28/01/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 234 · B 236 · B 240

Superficie du terrain

7060 m²

Surface locaux créée

321 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation28/01/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC DES RUCHERS SAINTE MARIE

SIRET33453692700018

SIREN334536927

Code postal31510

LocalitéGENOS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneGénos (31217)

Code postal31510

AdresseVLGE CAYRO GENOS 31510

ParcellesB 234 · B 236 · B 240

Superficie terrain7060 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée321 m²

Surface agricole créée321 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.