Permis de construire n° PC 02526716C0001 à Gennes

Permis de construire

N° PC 02526716C0001

Ville de Gennes · 25660

Bénéficiaire

SCI BATIMO

Adresse du terrain

3 RUE DE LA COTE DE JOUX GENNES 25660

Date d'autorisation

15/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 46 · AB 47

Superficie du terrain

710 m²

Logements créés

Surface habitable créée

269 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/04/2016

Ouverture du chantier01/09/2016

👤Demandeur

DénominationSCI BATIMO

SIRET44344445000011

SIREN443444450

Code postal25620

LocalitéMALBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGennes (25267)

Code postal25660

Adresse3 RUE DE LA COTE DE JOUX GENNES 25660

ParcellesAB 46 · AB 47

Superficie terrain710 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces4

Surface habitable avant135 m²

Surface habitable créée269 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.