Permis de construire n° PC 02526713C0004 à Gennes

Permis de construire

N° PC 02526713C0004

Ville de Gennes · 25660

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

A LA CORVEE GENNES 25660

Date d'autorisation

12/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 275

Superficie du terrain

900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

135 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt06/05/2015

Date d'autorisation12/12/2013

Ouverture du chantier12/06/2014

Achèvement des travaux06/05/2015

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéBOUCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGennes (25267)

Code postal25660

AdresseA LA CORVEE GENNES 25660

ParcellesAA 275

Superficie terrain900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée135 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.