Permis de construire n° PC 02526712C0019 à Gennes

Permis de construire

N° PC 02526712C0019

Ville de Gennes · 25660

Bénéficiaire

MAISONS CONTOZ

Adresse du terrain

A LA CORVEE GENNES 25660

Date d'autorisation

05/04/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 543

Superficie du terrain

552 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt27/03/2014

Date d'autorisation05/04/2013

Ouverture du chantier13/05/2013

Achèvement des travaux27/03/2014

👤Demandeur

DénominationMAISONS CONTOZ

SIRET32443012300038

SIREN324430123

Code postal25660

LocalitéSAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGennes (25267)

Code postal25660

AdresseA LA CORVEE GENNES 25660

ParcellesC 543

Superficie terrain552 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.