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Permis d'aménager
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Ville de Gennes · 25660
Bénéficiaire
CPHN
Adresse du terrain
RUE DE LA MALTIERE GENNES 25660
Date d'autorisation
04/09/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 191 · AB 190 · AB 183
Superficie du terrain
3056 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/09/2020
Ouverture du chantier10/03/2022
Achèvement des travaux23/10/2024

👤Demandeur

DénominationCPHN
SIRET45207211900020
SIREN452072119
Code postal25800
LocalitéVALDAHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGennes (25267)
Code postal25660
AdresseRUE DE LA MALTIERE GENNES 25660
ParcellesAB 191 · AB 190 · AB 183
Superficie terrain3056 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.