Déclaration préalable de travaux n° DP 02526725C0010 à Gennes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02526725C0010

Ville de Gennes · 25660

Bénéficiaire

NEXLOOP FRANCE

Adresse du terrain

RD N_464 AU CHAUCHEUX GENNES 25660

Date d'autorisation

01/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 157

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation01/07/2025

👤Demandeur

DénominationNEXLOOP FRANCE

SIRET88339099900026

SIREN883390999

Code postal92100

LocalitéBOULOGNE BILLANCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGennes (25267)

Code postal25660

AdresseRD N_464 AU CHAUCHEUX GENNES 25660

ParcellesAA 157

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface publique créée19 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.