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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02526723C0003
Ville de Gennes · 25660
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DE LA MALTIERE GENNES 25660
Date d'autorisation
28/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 103 · AB 106 · AB 100
Superficie du terrain
3285 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation28/02/2023
Ouverture du chantier28/01/2024
Achèvement des travaux20/01/2026

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéGENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGennes (25267)
Code postal25660
Adresse11 RUE DE LA MALTIERE GENNES 25660
ParcellesAB 103 · AB 106 · AB 100
Superficie terrain3285 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant720 m²
Surface locaux créée12 m²
Surface agricole avant720 m²
Surface agricole créée12 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.