Déclaration préalable de travaux n° DP 02526717C0005 à Gennes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02526717C0005

Ville de Gennes · 25660

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DE LA VALIERE GENNES 25660

Date d'autorisation

31/03/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 136

Superficie du terrain

831 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation31/03/2017

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéGENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGennes (25267)

Code postal25660

Adresse10 RUE DE LA VALIERE GENNES 25660

ParcellesAB 136

Superficie terrain831 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.