Permis de construire n° PC 02129214D0008 à Genlis

Permis de construire

N° PC 02129214D0008

Ville de Genlis · 21110

Bénéficiaire

EUROPEAN HOMES PROMOTION 2

Adresse du terrain

ALL DE LA CONSTITUTION LOT11 ZAC REPUBLIQUE GENLIS 21110

Date d'autorisation

08/11/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 627

Superficie du terrain

712 m²

Logements créés

Surface habitable créée

303 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt02/08/2016

Date d'autorisation08/11/2014

👤Demandeur

DénominationEUROPEAN HOMES PROMOTION 2

SIRET47965389100016

SIREN479653891

Code postal75001

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneGenlis (21292)

Code postal21110

AdresseALL DE LA CONSTITUTION LOT11 ZAC REPUBLIQUE GENLIS 21110

ParcellesAP 627

Superficie terrain712 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée303 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.