Déclaration préalable de travaux
N° DP 02129215D0058
Ville de Genlis · 21110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CLOS DU VARIN GENLIS 21110
Date d'autorisation
12/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 994
Superficie du terrain
48000 m²
Surface locaux créée
420 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation12/10/2015
Ouverture du chantier12/12/2015
Achèvement des travaux01/04/2016

👤Demandeur

Code postal21800
LocalitéQUETIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneGenlis (21292)
Code postal21110
AdresseCLOS DU VARIN GENLIS 21110
ParcellesA 994
Superficie terrain48000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée420 m²
Surface agricole créée420 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.