Permis de construire n° PC 02613913R0004 à Génissieux

Permis de construire

N° PC 02613913R0004

Ville de Génissieux · 26750

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LA CLEF DE SOL GENISSIEUX 26750

Date d'autorisation

06/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 294

Superficie du terrain

412 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation06/05/2013

Ouverture du chantier09/07/2013

Achèvement des travaux07/08/2014

👤Demandeur

Code postal26100

LocalitéROMANS SUR ISERE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneGénissieux (26139)

Code postal26750

AdresseLOTISSEMENT LA CLEF DE SOL GENISSIEUX 26750

ParcellesAC 294

Superficie terrain412 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.