Permis de construire
N° PC 04222513S0019
Ville de Genilac · 42800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 LOT LES BALCONS DU MONTEILLIE LES CHAMPAGNIERES GENILAC 42800
Date d'autorisation
02/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 286P · C 281 · C 280
Superficie du terrain
527 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation02/11/2013

👤Demandeur

Code postal42400
LocalitéSAINT-CHAMOND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneGenilac (42225)
Code postal42800
Adresse2 LOT LES BALCONS DU MONTEILLIE LES CHAMPAGNIERES GENILAC 42800
ParcellesC 286P · C 281 · C 280
Superficie terrain527 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.