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Permis de démolir
N° PD 02526519C0001
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 CHEMIN DE LA THERE GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
25/07/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 398
Superficie du terrain
1712 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation25/07/2019

👤Demandeur

Code postal25870
LocalitéGENEUILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
Adresse6 CHEMIN DE LA THERE GENEUILLE 25870
ParcellesZD 398
Superficie terrain1712 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.