Permis de construire n° PC 02526525C0005 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526525C0005

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

SCI LES P'TITS BRAB'S

Adresse du terrain

11 RUE DU CHENIL GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

28/01/2026

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 22 · AD 490 · AD 656

Superficie du terrain

904 m²

Logements créés

Surface habitable créée

11 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/01/2026

Ouverture du chantier23/03/2026

👤Demandeur

DénominationSCI LES P'TITS BRAB'S

SIRET83977002100013

SIREN839770021

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse11 RUE DU CHENIL GENEUILLE 25870

ParcellesAD 22 · AD 490 · AD 656

Superficie terrain904 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant132 m²

Surface habitable créée11 m²

Surface habitable issue de transfo82 m²

Surface habitable transformée82 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.