Permis de construire n° PC 02526525C0003 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526525C0003

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

SARL MOYSE MA MAISON

Adresse du terrain

IMPASSE DE L'EOLIENNE BRUYERE GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

17/10/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 508

Superficie du terrain

616 m²

Logements créés

Surface habitable créée

189 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation17/10/2025

Ouverture du chantier12/12/2025

👤Demandeur

DénominationSARL MOYSE MA MAISON

SIRET34471100700015

SIREN344711007

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

AdresseIMPASSE DE L'EOLIENNE BRUYERE GENEUILLE 25870

ParcellesZA 508

Superficie terrain616 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée189 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.