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Permis de construire
N° PC 02526524C0006
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
GAIA BTP SERVICE
Adresse du terrain
19 ROUTE DES PAPETIERS GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
11/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 140
Superficie du terrain
1130 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
332 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation11/06/2025

👤Demandeur

DénominationGAIA BTP SERVICE
SIRET93131174000019
SIREN931311740
Code postal25620
LocalitéMAMIROLLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
Adresse19 ROUTE DES PAPETIERS GENEUILLE 25870
ParcellesAC 140
Superficie terrain1130 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée332 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.