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Permis de construire
N° PC 02526522C0022
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
Adresse du terrain
CHEMIN DE LA THERE LOTISSEMENT ""LA THERE"" (LOT N_9) GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
21/03/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 438
Superficie du terrain
581 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/03/2023
Ouverture du chantier21/09/2023
Achèvement des travaux27/03/2025

👤Demandeur

DénominationPARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
SIRET52488824500023
SIREN524888245
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
AdresseCHEMIN DE LA THERE LOTISSEMENT ""LA THERE"" (LOT N_9) GENEUILLE 25870
ParcellesZD 438
Superficie terrain581 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.