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Permis de construire
N° PC 02526521C0034
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
LE RUISSEAU DU JONCHET
Adresse du terrain
LOT 2 RUE DES PRES ROUGES - ZONE GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
27/06/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 241
Superficie du terrain
4947 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
70 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation27/06/2022
Ouverture du chantier08/11/2023
Achèvement des travaux27/05/2024

👤Demandeur

DénominationLE RUISSEAU DU JONCHET
SIRET84836629000015
SIREN848366290
Code postal25870
LocalitéGENEUILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
AdresseLOT 2 RUE DES PRES ROUGES - ZONE GENEUILLE 25870
ParcellesZB 241
Superficie terrain4947 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée70 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.