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Permis de construire
N° PC 02526521C0024
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
03/03/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 515 · ZA 514 · ZA 513
Superficie du terrain
1864 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
595 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation03/03/2022
Ouverture du chantier16/01/2023
Achèvement des travaux16/07/2025

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
AdresseLOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE GENEUILLE 25870
ParcellesZA 515 · ZA 514 · ZA 513
Superficie terrain1864 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 4 pièces4
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée595 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.