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Permis de construire
N° PC 02526521C0013
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE LIEU-DIT ""BRUYERE"" GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
07/09/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 523
Superficie du terrain
641 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt02/12/2022
Date d'autorisation07/09/2021
Ouverture du chantier04/11/2021
Achèvement des travaux02/12/2022

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
AdresseLOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE LIEU-DIT ""BRUYERE"" GENEUILLE 25870
ParcellesZA 523
Superficie terrain641 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.