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Permis de construire
N° PC 02526520C0003
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
CARRE CENTRE EST
Adresse du terrain
CHEMIN DE LA THERE LOTISSEMENT ""LES VERGERS"" GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
17/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 38
Superficie du terrain
3124 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1194 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt09/12/2021
Date d'autorisation17/11/2020
Ouverture du chantier09/12/2021
Achèvement des travaux23/11/2023

👤Demandeur

DénominationCARRE CENTRE EST
SIRET81481227700014
SIREN814812277
Code postal68460
LocalitéLUTTERBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
AdresseCHEMIN DE LA THERE LOTISSEMENT ""LES VERGERS"" GENEUILLE 25870
ParcellesZD 38
Superficie terrain3124 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Logements 4 pièces8
Logements 5 pièces4
Surface habitable créée1194 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.