Permis de construire n° PC 02526519C0012 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526519C0012

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

32 RUE MAUPOMMET GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

13/02/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 502

Superficie du terrain

454 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt22/07/2020

Date d'autorisation13/02/2020

Ouverture du chantier22/07/2020

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéEMAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse32 RUE MAUPOMMET GENEUILLE 25870

ParcellesZA 502

Superficie terrain454 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.